Paul Cros


De: Paul Cros
lieutenant pénitentiaire, rédacteur
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Paul Cros
lieutenant pénitentiaire, rédacteur
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
31 Octobre 201931/10/2019
De: Paul Cros
lieutenant pénitentiaire, rédacteur
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Au bureau de la gestion des détentions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
02 Octobre 201902/10/2019
De: Cros (Paul)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Rhône-Alpes (du 3 au 7 mars 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
16 Avril 201416/04/2014
De: Cros (Paul)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Rhône-Alpes (du 3 au 7 mars 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
16 Avril 201416/04/2014
De: Cros (Paul)
Abbé
président d'une association; 45 ans d'activités sociales et de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.